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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOVOPAC
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BANCOPAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BANCOPAC
NOVOPAC Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3135234
Date de dépôt :
05/12/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/12/2011
BANCOPAC de NOVOPAC

Présentation de la marque BANCOPAC

Déposée le 5 décembre 2001 par la Société Anonyme (SA) NOVOPAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BANCOPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-02 du 11 janvier 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVOPAC domicilié(e) rue de Richebourg- BEAUMONT S/ VINGEANNE, 21310 MIREBEAU S/BEZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 965 502 602 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque BANCOPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3135234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BANCOPAC est expirée depuis le 5 décembre 2011.

NOVOPAC a également déposé les autres marques suivantes : NOVOPAC , K'LIBRE


NOVOPAC Société Anonyme - rue de Richebourg- BEAUMONT S/ VINGEANNE, 21310 MIREBEAU S/BEZE - France - SIREN 965502602


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-20

Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02

Etuis pour pièces de monnaie (non en métaux précieux) .